Mardi 16 septembre 2008
Nous avons reçu ce week-end une convocation pour un conseil municipal de rentrée ce vendredi soir. Nous vous vous rappelons que les séances sont publiques.

Venez nombreux, c'est cela aussi la démocratie.

Au plaisir donc.

JJP
par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Mercredi 9 juillet 2008
Un conseil municipal se tiendra ce vendredi 11 juillet 2008 à 20H00 au grand salon de la mairie. L'ordre du jour, bien que très riche en cette veille de vacances, ne comporte pas de points majeurs qu'il serait utile d'évoquer ici. nous avons prévu de poser deux questions:
- pour obtenir un abattement de 10% sur la taxe d'habitation du logement principal des personnes handicapées, su proposition d'André JACQUINOD-CARRY, ancien conseiller municipal, et avec le soutien de Collectif handicap et de l'APF qui ont appuyé notre question par des demandes parallèles.
- pour demander les % de logements sociaux ces dernières années ainsi que le prévoit l'article 55 de la loi SRU.

Avant le conseil, une rencontre est organisée avec les 2 autres groupes de l'opposition.

Venez sur place pour assister au conseil. C'est cela aussi la démocratie participative.

A très bientôt.

JJP
par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Mardi 1 juillet 2008
Ce sera l'un des grands chantiers de mandat. Important et même vital pour chaque Ancilivienne et chaque Ancilevien. On ne le répètera jamais assez.

Alors dites-le autour de vous !

C'est notre avenir, notre cadre de vie, notre mode de vie qui se dessinent au travers d'une politique d'urbanisme.

Les procédures sont fortement encadrées par les textes réglementaires et visent à inciter un large débat citoyen. Il s'agit de la fameuse loi SRU (Solidarité et Rénovation Urbaine) de 2000, complétée par la loi Urbanisme et Habitat de 2003 et la loi ENL (Engagement National pour le Logement) de 2006.

La politique de l'Urbanisme sur Annecy-le-Vieux est régie par le POS (Plan d'Occupation des Sols) de 2002, retouché en 2003 ; alors même que nous aurions pu et dû, à cette époque, privilégier un PLU (Plan Local d'Urbanisme) prévu par la loi SRU. Sans doute jugé trop contraignant à l'époque : idéologie, quand tu nous tiens... Parfois la raison tu nous fais oublier ! N'est-il point ?

La démarche d'élaboration d'un PLU doit s'appuyer sur un pivot : la concertation. Pour notre commune, je pense qu'il est plus à propos de parler d'information. Une lettre d'info et une réunion publique pour le lancement en février 2007 ; puis une lettre d'info et une réunion publique en décembre 2007. J'étais présent. Un brillant exposé des motifs, très technique, assuré par Ange SARTORI. En effet. Mais pas de débat politique. Notre maire a systématiquement botté en touche sur les questions, même les plus anodines. Période électorale direz-vous ? Elle est aujourd'hui passée.

En ce début d'été, j'ai participé à 3 réunions de réflexion pour la mise en place du PLU et tout d'abord du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable). Et après j'arrête avec ces acronymes austères, mais il faut bien employer les termes consacrés !

Le samedi 7 juin au matin, 7 élus de la municipalité écoutaient avec attention Corinne BLANCHET (ABCD Durable), exposer et sensibiliser, avec force conviction, les enjeux du développement durable. Plusieurs cadres des services municipaux concernés participaient aussi. S'est ensuit un travail par groupes pour définir les priorités pour Annecy-le-Vieux.
3 grandes orientations se sont dégagées, qui devront être validées :
- développer une politique du logement (vers un bâti durable) au service de la cohésion sociale
- optimiser l'utilisation de l'espace et respecter les milieux naturels
- maintenir les activités économiques (commerce, artisanat, agriculture)

La soirée du mercredi 24 juin, le même groupe a amorcé un débat sur la traduction des enjeux énumérés dans ces grandes orientations, animé par Ange SARTORI (Agence des territoires). Après des explications et exemples sur les PADD, resitué Annecy-le-Vieux dans son agglomération et son bassin de vie, nous avons examiné des orientations politiques d'urbanisme possibles pour la commune :
-    maintien d'un certain équilibre entre espaces urbains, naturels et agricoles : quels enjeux aux Glaisins, au Domaine de La Tour, sur l'avenue des Carrés?
-    Quelle place à la qualité environnementale des constructions, pour de nouveaux quartiers ?
-    Comment consolider l'équilibre social et générationnel ?
-    Comment sortir du dilemme de cette demande importante de logements et éviter l'écueil de l'étalement urbain ?
-    Conforter le pôle structurant qu'est Annecy-le-Vieux au sein de l'agglomération en économie
-     Développer les transports doux, en commun ?

Et enfin hier soir, lundi 30 juin, nous avons tenter de hiérarchiser tous ces enjeux, en leur adjoignant des critères d'évaluation ou autres indicateurs. Nous n'avons pas tous la même sensibilité, mais quelques individualités se dégagent pour appuyer ces logiques de développement durable à nos côtés, tant dans l'opposition que la majorité.

Qu'en ressortira-t-il  au final? Une proposition de rédaction nous sera proposée à la fin de l'été pour avis, puis sera soumise au conseil municipal.

Nous vous tiendrons informés, comme il se doit.


                                JJP

par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Lundi 7 avril 2008

Marie-Claude Miscioscia :

  • Commission Sécurité Proximité 
  • Commission Education, Formation, Jeunesse 
  • Commission Culture Animation
  • Commission Solidarité Petite Enfance
 

Jean-Jacques Pasquier :

  • Commission Urbanisme Travaux 
  • Commission Sports
  • Commission d’appel d’offres 
  • Conseil d’Administration du CCAS 
  • Délégation à la C2A : suppléant


Eric Servel :

  • Commission Finances
  • Commission Commerce Artisanat Environnement Tourisme
  • SELECQ74


Ils sont à votre écoute, n’hésitez pas à les contacter ou à les solliciter.

par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Lundi 7 avril 2008
De la démocratie à l’autocratie

La règle étant ce qu'elle est, il faut héla se rendre à l'évidence, notre bon Maire a les mains libres pour gouverner sa Ville comme il l'a toujours fait, c'est-à-dire selon son bon vouloir.

Savez-vous que pour qu'un groupe puisse obtenir un vote à bulletin secret lors d'une délibération ou sur une proposition d'amendement, il est nécessaire de recueillir l'accord d'au moins un tiers des membres du Conseil soit un minimum de 11 voix en ce qui nous concerne ? La majorité disposant de 26 sièges sur 33, c'est vite vu !

Inutile donc de se faire d'illusions sur les possibilités pour notre groupe de faire passer un quelconque amendement à toute proposition faite par la Majorité. Ce qui n'empêchera évidemment pas de participer activement aux délibérations et de proposer tout amendement jugé nécessaire, comme ce fut le cas ce soir.

En effet, seul notre groupe a pris à plusieurs reprises la parole et proposé plusieurs amendements, tous naturellement rejetés. Un vote à bulletin secret concernant l'élection d'un membre du conseil à la Sibra aura permis de constater la répartition des forces au sein du Conseil (26 voix pour la candidate de la Majorité, 4 voix pour notre candidat et 3 votes blancs : tiens, l'autre opposition se lézarde !)

Venons-en à l'essentiel de l'ordre du jour de ce conseil, à savoir la distribution des postes en commissions et aux délégations.

Pour la participation des membres de l'opposition aux différentes commissions, notre Maire a su se montrer magnanime et soucieux de respecter la pluralité politique qui compose ce Conseil. Il a en effet décidé, chaque fois qu'une liste ne pouvait se voir attribuer un siège par la règle de la répartition à la proportionnelle, de retirer des membres de sa Majorité à leur profit. Saluons ce geste, mais qui toutefois ne mange pas de pain. Soulignons au passage que cette règle d'attribution des sièges à la proportionnelle ne s'applique pas au pourcentage des voix obtenues lors de l'élection mais du nombre de sièges obtenus au Conseil Municipal ! La nuance est de taille. Notre groupe, qui représente tout de même près de 22 % d'électeurs, se retrouve pratiquement à égalité de traitement avec les 2 autres groupes minoritaires.

Par contre, lorsqu'il s'est agi d'attribuer les 11 postes de délégués (et autant de suppléants), auprès de la C2A, l'argumentaire de M. le Maire pour justifier sa proposition de n'offrir aucun siège de titulaire à l'opposition, ne laissait plus aucune place au doute quant à son réel esprit d'ouverture! «S'agissant de délégation, les élus se doivent de représenter et de porter la politique définie par la majorité municipale et non des points de vue politique divergents». cqfd
Le Maire a bien voulu toutefois consentir à proposer 3 postes de suppléants à l'opposition (un par groupe) !!

Dernier point à l'ordre du jour, les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués. Notre groupe, par la voix d'Eric Servel, propose que tous les Conseillers municipaux puissent percevoir une indemnité sans que cela ne coûte un centime supplémentaire à la commune. Il suffirait pour cela que M. le Maire reverse à la Municipalité, comme la Loi le permet, une petite partie de ses nombreux émoluments perçus au titre de ses divers mandats ou que Maire et adjoints acceptent de rogner un peu sur leurs indemnités. Refus catégorique au prétexte que toute mesure qui tendrait à faire augmenter les impôts ne saurait être avalisée ! Mais il n'avait pas été question de cela dans la proposition faite par notre groupe ! Et pas un élu de la Majorité pour oser dire quoi que ce soit. Comme le dit la chanson : « Tous derrière, et lui devant ».

JPM

par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Mercredi 2 avril 2008
Les trois élus "Valeurs et Gouvernance" viennent de recevoir une convocation pour le 2° conseil municipal qui se tiendra:

 vendredi 4 avril à 20H00 à la Mairie.

A l'ordre du jour (18 points dans le détail):
  • Approbation du règlement intérieur
  • élection des membres des commissions permanentes du conseil municipal
  • élection des 11 délégués à la communauté d'agglomération d'Annecy
  • Délégation de pouvoirs au maire
  • élection de représentants du conseil municipal dans divers conseils d'administration
  • indemnité de fonctions du maire, des adjoints et des quelques conseillers municipaux délégués
Nous avons reçu les convocations ce lundi 31 mars, soit le délai minimum légal imposé par la loi; les convocations ont été envoyées le samedi qui précèdait. Toute question orale doit être transmise par courrier (l'oralité et sa conception selon notre premier édile) au moins trois jours à l'avance. Pas plus de trois par groupe et elles peuvent être reportées à la séance suivante par le maire. Pas de débats. Chacun appréciera la philosophie qui préside à cette organisation.

Nous nous sommes réunis dès lundi soir afin de préparer ce conseil et nous poserons les 3 questions, qui ont été envoyées hier matin (en recommandé avec accusé, c'est obligatoire), la poste n'étant pas encore ouverte la nuit. J'espère que l'on ne nous opposera pas un non respect des délais...

Venez nous soutenir, la démocratie locale en a besoin.

Bien à vous,

JJP
par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Samedi 15 mars 2008
Hier soir, les élus "Valeurs et Gouvernance" ont participé à leur premier conseil municipal.  Très cérémonieux et officiel, après élection à bulletin secret du maire et de 9 adjoints, se sont succédés dépôt de gerbe au monument puis photos officielles du conseil.

Prochain conseil municipal prévu le vendredi 4 avril 2008, pour désigner les membres des commissions.
par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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Mercredi 12 mars 2008
Les  trois élus Valeurs et Gouvernance viennent de recevoir une convocation pour un conseil municipal qui se tiendra:


Vendredi 14 mars 2008 à 19H00 à la Mairie.

Ces séances du conseil municipal sont publiques et nous vous invitons donc à venir écouter les débats; vous ne pouvez cependant intervenir.

Ordre du jour: élection du maire et de ses adjoints.

Nous allons essayer de faire vivre la gouvernance ancilevienne, avec le peu de moyens qui nous sera accordé.

Bien à vous,

JJP



par Pasquier Jean-Jacques publié dans : Conseil Municipal
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